Conseil Municipal du 22 novembre 2002




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1FINANCES - DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES EN VUE DE LA PREPARATION DU BUDGET PRIMITIF 2003 - Délibération
2FINANCES - REMISE GRACIEUSE DES PENALITES DE RETARD APPLIQUEES SUR LE MONTANT DES TAXES D'URBANISME - Délibération
3DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - DEMANDE DE CLASSEMENT DE L'OFFICE DE TOURISME ET SYNDICAT D'INITIATIVES (OTSI) - Délibération
4ENVIRONNEMENT URBAIN - ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVER - Délibération
5SERVICES TECHNIQUES - LOCATION DE CARS SANS CHAUFFEUR - APPEL D'OFFRES OUVERT - Délibération
6ENVIRONNEMENT URBAIN - ILLUMINATIONS DE NOEL - CONCOURS «VILLES ET VILLAGES ILLUMINES» - Délibération
7SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ETUDES, DE PROGRAMMATION ET DE REVISION DU SCHEMA DIRECTEUR DE MARNE NORD - MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT - AVIS DE LA COMMUNE - Délibération
8SEML CHELLES AVENIR - RAPPORT ANNUEL ANNEE 2001 - Délibération
9PETITE ENFANCE - MINI CRECHE DE L'AULNOY - APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - Délibération
10PATRIMOINE ET JURIDIQUE - CENTRE DE VACANCES SAINT JEAN D'AULPS - ECHANGE PARCELLAIRE - Délibération
11PATRIMOINE ET JURIDIQUE - REGULARISATION D'UNE EMPRISE DE TERRAIN POUR ALIGNEMENT RUE BERTEAUX - Délibération
12SOCIAL - PREFIGURATION DU CENTRE SOCIAL QUARTIER CHANTEREINE - Délibération
13SCOLAIRE - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE CHELLES AUX FRAIS DE SCOLARITE D'UN ENFANT CHELLOIS SOUFFRANT D'UN HANDICAP ET SCOLARISE A L'ECOLE PLUS SITUEE A PARIS - Délibération
14SPORT - RECONFIGURATION DES ESPACES SPORTIFS DU COMPLEXE SPORTIF MAURICE BAQUET - APPROBATION DE L'AVANT PROJET SOMMAIRE ET DEMANDES DE SUBVENTIONS - Délibération
15SPORTS - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR PROJET A VOCATION SPORTIVE - Délibération
16CONSEIL MUNICIPAL - INDEMNITES DES ELUS - APPLICATION DE LA LOI DU 27 FEVRIER 2002 RELATIVE A LA DEMOCRATIE DE PROXIMITE - Délibération
17NOUVELLES TECHNOLOGIES - ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES DU SIPPEREC POUR LES SERVICES DE TELECOMMUNICATION - Délibération
18NOUVELLES TECHNOLOGIES - FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE - LOT IMPRIMANTES - APPROBATION D'UN AVENANT N°2 - Délibération
19COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU D'UNE DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération